Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMNIS
SOCIETE NOUVELLE DES ETS CARREZ

Numéro de dépôt :
1111734
Date de dépôt :
30/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOMNIS

Déposée le 30 octobre 1979 par SOCIETE NOUVELLE DES ETS CARREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOMNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE DES ETS CARREZ domicilié(e) (société à responsabilité limitée) Saint Didier en Velay, Haute-Loire. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque SOMNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOMNIS est expirée depuis le 30 octobre 1989.

SOCIETE NOUVELLE DES ETS CARREZ a également déposé les autres marques suivantes : DULSOM , LE TRAVOR , SOMNIS


SOCIETE NOUVELLE DES ETS CARREZ - (société à responsabilité limitée) Saint Didier en Velay, Haute-Loire. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020

Des reposejambes.